Déposée le 25 juin 2004 par ANDRE Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « FRANC-BATISSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est ANDRE Bernard domicilié(e) 9A square du Chateau,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRE Bernard domicilié(e) 9A square du Chateau,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
La marque FRANC-BATISSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299699.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANC-BATISSEUR est expirée depuis le 25 juin 2014.
ANDRE Bernard - 9A square du Chateau,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Monsieur ANDRE Bernard - 9A square du Chateau,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Vêtements ; chemises ; ceintures ; gants ; cravate ; foulard ; cape ; casquette ; sous-vêtement ; polo ; tee-shirt ; pull over ; tricot ; débardeur ; pantalon ; short ; bermuda ; chaussette ; coiffe. Supervision (direction) de travaux de construction maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couvertures de toits. Formation ; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ; organisation d'exposition à but culturel ; production et location de films ; production, location d'enregistrements sonores ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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